Fonds archives

A la découverte de quelques fonds d'archives ...

Petite visite guidée des fonds d’archives qui ont servi à monter l’exposition « Rivages varois ».

L’exposition Rivages varois fait revivre l’histoire du littoral varois à partir d’objets et surtout de documents provenant de fonds d’archives locaux. Dans cette partie, nous proposons aux curieux ou aux personnes souhaitant se lancer dans des recherches,  une présentation des ressources qui ont été utilisées, à retrouver et à explorer aux Archives départementales du Var et au Service historique de la Défense de Toulon.


Aux archives départementales du Var

Avant la Révolution française

Fonds des administrations provinciales avant 1790 dans le département du Var

La sous-série 1C des archives départementales contient les documents recueillis à la Révolution française au siège des anciennes vigueries, anciennes circonscriptions judiciaires et administratives de Provence. Une partie de cette sous-série est composée de la correspondance de l’intendant de Provence avec les ministres du roi, transmise ensuite en copie ou pour suite à donner aux sièges des vigueries. L'intendant était le principal responsable de l’administration royale dans la province. Il correspondait notamment avec le ministre à la Marine, sur les affaires non militaires (qui étaient, elles, du ressort de l’intendant de la marine de Toulon). Ces affaires sont relatives aux amirautés, à la navigation, aux gens de mer ou aux communautés de pêcheurs.

Correspondance de l'intendant de Provence Charles-Jean-Baptiste de la Tour avec les ministres au sujet des affaires locales (1777-1789)Cote : 1 C 2-106 ; dates extrêmes : 1777-1789 ; importance matérielle : 105 articles.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 1 C 55, 1 C 81, 1 C 84, 1 C 85.

Amirautés

Les amirautés sont les représentations locales de l’Amiral de Provence, organisées par un édit royal de Saint-Germain-en-Laye d’août 1555. Dès le XVIIe siècle, il s'agit cependant de juridictions relevant en réalité du pouvoir royal. Elles exercent des compétences judiciaires en matière civile (contentieux relatif à l'assurance, aux compagnies de commerce) et criminelle (délits commis en mer, sur les côtes, dans les ports). Elles exercent aussi un contrôle sur les navires et sur les marchandises : en particulier, elles enregistrent les rapports de visites faites avant le départ d'un navire, délivrent le congé, sorte d'autorisation de sortie du port pour le capitaine, enregistrent les rapports de mer à l'issue du voyage. Elles ont aussi un rôle dans la surveillance des côtes et dans le contrôle des corporations travaillant à la construction des navires.

Les Amirautés sont supprimées par le décret des 9-13 août 1791 et leur prérogatives réparties entre le tribunal de commerce (contentieux commercial, dépôt de certains documents), les tribunaux ordinaires pour les autres cas de justice civile, l'administration des Douanes, la préfecture maritime, le service maritime et les capitaines de port.

A la Révolution, il existe trois amirautés sur le territoire actuel du Var : Toulon, dont la compétence s’étend à partir de 1649 de Bandol jusqu’au cap de Cavalaire, Fréjus qui a compétence de la pointe de l’Esquillon au cap des Issambres par suite de la création, en 1649, de l’Amirauté de Saint-Tropez et cette dernière, qui a juridiction du cap des Issambres au cap de Cavalaire. Aux Archives départementales du Var, le fonds de l'amirauté de Fréjus est très restreint, ceux de Toulon et Saint-Tropez sont un peu plus riches en documents judiciaires et administratifs. Comme beaucoup de fonds antérieurs à la Révolution, ils ne peuvent pas cependant être considérés comme complets.

Amirauté de Fréjus - cote : 6 B ; dates extrêmes : 1700-1789 ; importance matérielle : 2 articles.

Amirauté de Touloncote : 7 B ; dates extrêmes : 1623-1792 ; importance matérielle : 24 articles

Amirauté de Saint-Tropez - cote : 8 B ; dates extrêmes : 1656-1790 ; importance matérielle : 23 articles. Pour l’Amirauté de Saint-Tropez, il est à noter qu’une partie des archives de la juridiction semble se trouver dans la sous-série 11B, en cours de classement, et normalement dévolue aux juridictions seigneuriales.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 7 B 3, 7 B 10, 7 B 15, 7 B 17 (amirauté de Toulon) ; 11 B 1223, 11 B 1226, 11 B 1237, 11 B 1241, 11 B 1243, 11 B 1244 (amirauté de Saint-Tropez).

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Fonds dit « Greniers à sel »

Les documents conservés dans ce fonds sont relatifs aux affaires judiciaires de fraude et de contrebande liées au commerce du sel et autres denrées, portées devant le visiteur général des Gabelles de Provence ainsi que des affaires liées des marchandises soumises à des taxes lors de leur entrée dans le royaume. Les plaintes proviennent des représentants de la Ferme chargée de percevoir les taxes. Les dossiers portent essentiellement sur le sel, mais aussi sur le tabac, les étoffes, les cuirs. Certaines affaires sont relatives au trafic sur le littoral.

« Greniers à sel » – Cote : 10 B ; dates extrêmes : 1643-1790 ;  importance matérielle : 34 articles.

Cote du document présenté dans l’exposition : 10 B 12

A partir de la Révolution française

Administration départementale/préfecture/sous-préfecture

Le Département du Var est créé et son administration organisée en 1790. Durant la période révolutionnaire, le département est administré selon des modalités variables par une assemblée élue et une commission composée de membres soit élus, soit nommés. A partir de 1800, l'administration départementale est confiée au préfet, représentant de l’État placé sous l'autorité du ministère de l'Intérieur. Des représentants des préfets, les sous-préfets, sont installés dans les arrondissements.

Le préfet est doté de compétences limitées en matière maritime, car il existe aussi dès 1800 un préfet maritime, dépendant du ministère de la Marine et installé à Toulon, qui dispose de prérogatives spéciales pour l'ensemble de la côte méditerranéenne. Toutefois, le préfet de département intervient comme représentant de l’État dans les affaires liées à la gestion du domaine public. Il surveille l'activité des services départementaux chargés des travaux dans les ports et sur la côte. Au XIXe siècle, il délivre aussi un permis provisoire de navigation aux navires à vapeur après contrôle d'une commission spéciale. Il transmet également les dossiers relatifs aux lignes de navigation. Il recueille et transmet aux autorités ministérielles compétentes les pétitions et interventions d'élus, de pêcheurs, d'habitants sur les affaires maritimes, les pêches et la vie locale. Il instruit aussi les dossiers de créations de stations climatiques et touristiques.

Dans un registre plus général, le préfet est chargé de fonctions de police administrative et de maintien de l’ordre, il collecte les recensements de la population générale et des informations sur les activités commerciales, économiques et industrielles, utiles notamment pour reconstituer la vie des personnes ou l’activité de la construction navale.

Administration du département - Cotes : Série L (période 1789-an VIII), séries M et S (1798-1940 ; préfecture), série Z (1793-1954 ; sous-préfectures),  série W (après 1940 ; préfecture et sous-préfectures) ; dates extrêmes : à partir de 1790.

Cotes des documents présentés dans l’exposition :1 L 856  (administration centrale du département pendant la Révolution), 4 M 78 (ordre public), 6 M 869 (statistique industrielle), 8 M 30 (tourisme), 4 S 74, 4 S 75 (pêche, navigation).

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Conseil de préfecture

Le conseil de préfecture, créé en 1800, a des compétences en matière de contentieux administratif et tranche en particulier les affaires relatives au domaine public, à l''impôt ou aux travaux publics. Les conseils de préfectures sont remplacés par des conseils interdépartementaux en 1926 (le Var dépend alors du conseil interdépartemental de Nice). Les tribunaux administratifs leur succèdent en 1953. Celui de Nice est compétent pour le Var jusqu'en 2007, puis en 2008, est créé celui de Toulon. Le fonds du conseil de préfecture contient les dossiers de contentieux opposant des particuliers à l'administration. Les documents présentés dans cette exposition sont consacrés à la question des madragues qui sont affermées par l’État.

Conseil de préfecture du Var – Cote : 5 K ;  dates extrêmes : 1800-1960 ;  importance matérielle : 588 articles.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 5 K 61, 5 K 167

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Services départementaux chargés des travaux publics 

Le service départemental des Ponts et Chaussées est créé sous le Premier Empire. Mis sous la surveillance du préfet, il dépend du ministère chargé des Travaux publics. Il a des missions générales d'aménagement et d'entretien d'ouvrages (routes, ponts, fleuves navigables, cours d'eau...) et un rôle dans la gestion du domaine public. Un service maritime, chargé de l'aménagement des ports de commerce et de pêche, du contrôle de la navigation et des transports maritimes lui est rattaché, tout comme le service des Phares et Balises, chargé d’aménager et d’entretenir les signaux sur la côte et en mer. La direction des Ponts et Chaussées est remplacée en 1966 par la direction départementale de l’Équipement, puis en 2010 par la direction départementale des Territoires et de la Mer.

Direction départementale des Ponts et chaussées/ direction départementale de l’Équipement –  Mer, ports, transports maritimes - Cote : sous-série 4 S (1800-1940), série W (1940-2006) ; Dates extrêmes : 1800-2006.

Cotes des documents présentés dans cette exposition : 4 S 19, 4 S 29, 4 S 40, 4 S 51, 4 S 53, 4 S 56

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Douanes

L'administration des Douanes, organisée par un décret du 23 avril 1791, a remplacé la ferme générale de l'ancien régime. Elle est chargée de percevoir les taxes sur les marchandises entrant et sortant du territoire national et de lutter contre les fraudes. Le service des Douanes est organisé en bureaux, chargés de percevoir les droits sur les marchandises, et en brigades, chargées du contrôle.

Le bureau de Douanes situé dans chaque port procède aussi au contrôle des marchandises et vérifie les cargaisons. Il perçoit en outre la taxe annuelle liée à la procédure de francisation des navires, qui permet à ceux-ci d'arborer le pavillon français.

Les Archives départementales du Var conservent quelques collections intéressantes provenant des ports et versées par l’administration des Douanes dans les années 1920 et 1930, en raison de leur intérêt historique.

La direction des Douanes de Toulon a ainsi remis des registres de soumissions de francisation pour Toulon (1828-1866). Pour le port de Toulon et les salins d'Hyères, elle a versé les dossiers des bâtiments francisés de la Révolution à 1843 puis radiés pour démolition, naufrage ou disparition jusqu'en 1889 : ces dossiers retracent toute la vie des navires attachés au port. Pour les ports de Saint-Raphaël, Sainte-Maxime et Saint-Tropez, sont aussi conservés des manifestes d'entrée et de sortie de port, qui servent à déclarer la nature et de quantité des marchandises embarquées, avec le lieu de départ et/ou de destination du navire (fin XIXe s.-début XXe s.).

Douanes – Cote : 5 P ; dates extrêmes : 1794-1955 ;  importance matérielle : 115 articles.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 5 P 8, 5 P 21

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Tribunaux de commerce

Les tribunaux de commerce ont été créés par la loi des 16-24 août 1790. Ils sont installés dans des villes dont l’activité commerciale est significative : dans le territoire du  Var actuel, on trouve des tribunaux de commerce à Toulon (1790 à nos jours), Brignoles (1792-2008), Draguignan (1810 à nos jours), Fréjus (1792 à nos jours) et Saint-Tropez (1830-2008).

Les tribunaux de commerce ont pour compétence principale le contentieux commercial : litiges relatif au commerce et faillites. Le greffe du tribunal de commerce a aussi une compétence administrative qui consiste dans l'enregistrement et la conservation de documents déposés par les commerçants et les sociétés. En ce qui concerne le commerce maritime, les tribunaux de commerce reçoivent les rapports de visites faites avant le chargement pour garantir que le bateau est en état de naviguer, ainsi que les rapports d'avaries et rapports de mer établis par les capitaines de navires ayant subi un « événement de mer ».

On peut ainsi trouver des procédures judiciaires et notamment des dossiers de faillite ou des dépôts d'actes de société pour les armateurs ou la construction navale dans les fonds des tribunaux de commerce de Toulon, Saint-Tropez et Fréjus. Seul le fonds du tribunal de commerce de Toulon a conservé une collection conséquente de rapports d'avaries (1797-1940), de rapports d'expertises d'avaries (1792-1924), de certificats de visite (1790-1906), ainsi que des cahiers d'enregistrement des voyages maritimes (1792-1801). Pour le tribunal de Saint-Tropez ne sont conservés que des rapports de mer (1887-1939).

Tribunaux de commerce de Toulon (1792-1965), Fréjus (1792-1990), Saint-Tropez (1830-2002) - Cote : Sous-série 8 U (1790-1958) puis série W (1958-) ; dates extrêmes : à partir de 1790.

Cote de documents présentés dans l’exposition : 6 U 378

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Archives communales déposées

Les archives des communes du Var, en particulier celles des communes situées sur la zone littorale, peuvent contenir des renseignements sur la vie côtière et maritime. L’exemple pris ici est celui de la commune du Beausset, dont le fonds est déposé aux Archives départementales du Var.

Archives communales du Beausset – Cote : E DEPOT 57 ; dates extrêmes : 1301-1987 ; 1326 articles.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : E DEPOT 57/1267, E DEPOT 57/1318.

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Archives notariales

L’institution notariale remonte au XIIe siècle en Provence. Le plus ancien registre notarial conservé pour le Var date du XIIIe siècle. Cette institution a perduré jusqu'à nos jours, en dépit des changements juridiques et des réorganisations. Les notaires sont chargés de rédiger des actes authentiques, c'est-à-dire ayant valeur de preuve légale, passés entre différentes personnes. Pour les gens de mer ou les personnes liées au commerce maritime, les notaires ont rédigés des actes ordinaires (mariage, testaments), comme des pièces plus spécifiques, comme par exemple des procurations aux épouses de marins, des contrats de construction, des actes de vente et de propriété de navire.

Notaires – Cote : 3 E ; dates extrêmes : 1253-1956.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 3 E 24/15, 3 E 24 /159 (Jean Augier, notaire à Saint-Tropez, 1591-1619) ; 3 E 24/40 (Esprit Caratery, notaire à Saint-Tropez, 1616-1715) ; 3 E 66/1, 3 E 66 /6 (Claude Martin, notaire à Saint-Tropez, 1711-1752).

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Fonds privés

Ces fonds remis aux Archives départementales proviennent de personnes, de familles, d’associations ou d'entreprises. Certains fonds, en particulier familiaux, ont un grand intérêt pour l’histoire maritime. Ainsi la famille Martin de Roquebrune de Saint-Tropez a produit un fonds très riche, car un certain nombre de ses membres ont été associés au commerce maritime, à l'activité littorale et à l'administration publique locale, qu'ils soient capitaines, armateurs ou marchands.

Le fonds des Chantiers navals de la Seyne-sur-Mer, arrivé par plusieurs voies aux Archives départementales,  provient de la société des Forges et chantiers de la Méditerranée, fondée à La Seyne-sur-Mer en 1853 et des sociétés qui lui ont succédé, la CNIM-Construction navales et industrielles de la Méditerranée (1966-1982) puis la NORMED (1982-1988). Les Archives départementales du Var conservent ainsi des registres de correspondance (1856-1884) et des dossiers techniques de bâtiments. On y trouve aussi trois albums photographiques du tournant du XXe siècle consacrés aux bâtiments construits par la société. Une partie du fonds de ces chantiers est aussi conservée par les Archives nationales du Monde du travail  à Roubaix.

Il est aussi possible de trouver des documents utiles dans les collections de documents isolés (sous-série 1 J, entrées par voies extraordinaires, sous-série 2 J et série E - titres de famille)

Fonds Martin de Roquebrune Cote : 12 J ; dates extrêmes : 1580-1825 ; importance matérielle : 47 articles.

Fonds des chantiers navals de La Seyne-sur-Mer – Cote : 38 J ; dates extrêmes : 1856-1984.

Cotes des documents présentés dans l’exposition : 1 J 536 (pièces isolées) ; 2 J 173, 2 J 192, 2 J 212, 2 J 639 (titres de famille) ; 12 J 8,  12 J 9, 12 J 13, 12 J 39 (fonds Martin de Roquebrune) ; 38 J 3 ( fonds des Chantiers navals de La Seyne-sur-Mer).

Fonds iconographiques

Les Archives départementales conservent aussi de nombreux documents iconographiques de toutes formes et de tous supports : plans, affiches, dessins, gravures, cartes postales.  Pour plus de détails et de renseignement sur ces documents, vous pouvez consulter la base de données des Archives départementales à l'adresse suivante :

 http://www.archives.var.fr/arkotheque/navigation_facette/index.php?f=fondsiconographique

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Au Service historique de la Défense (Toulon)

Le service historique de la Défense de Toulon conserve bien sûr des fonds considérables, d'origine publique et privée, relatifs à la marine. Les documents prêtés dans le cadre de cette exposition proviennent du fonds de l'Inscription maritime.

Fonds de l'inscription maritime

Issu du système créé en 1668 par l’administration royale pour enrôler les gens de mer dans la marine militaire, l’administration des Classes devenue à partir de 1795 l’Inscription maritime  dépendait du ministère chargé de la Marine. A l'intérieur des arrondissements maritimes, le service est organisé en quartiers situés dans les ports principaux. Cette administration tenait les registres matricules des gens de mer qu’ils soient officiers, matelots, pêcheurs ou ouvriers de port afin de pouvoir les intégrer à la marine militaire en cas de besoin. Pour mener à bien cette mission, son contrôle s'étendait aux bâtiments (registres d'immatriculation) et à la navigation (rôles d'équipage, registres d'armement et de désarmement, registres d'entrée et de sortie). L’inscription maritime a été supprimé en 1965 et certaines de ses activités reprises par le Service des affaires maritimes

Quartier maritime de Toulon – Cote : SHD 1 P ; dates extrêmes : 1681-1977.

Quartier maritime d’Hyères – Cote : SHD 2 P ; dates extrêmes : 1724-1933.

Quartier maritime de La Seyne – Cote : SHD 3 P ; dates extrêmes : 1733-1961

Quartier maritime de Saint-Tropez – Cote : SHD 4 P ; dates extrêmes : 1689-1968

Cote des documents présentés à l’exposition : SHD 1 P 4, 3 P 254, 4 P 120, 4 P 141, 4 P 295, 4 P 312, 4 P 344.

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Archives privées

Le Service historique de la défense de Toulon conserve de nombreux fonds privés, notamment d’officiers de la marine militaire. Il conserve également des documents provenant de la maison de Toulon de l’ordre religieux des Pères de la Merci qui avait pour vocation le rachat des captifs détenus par les Musulmans.

Archives provenant du couvent des pères de la Merci de Toulon Cote : 1S ; dates extrêmes : 1631-1785; importance matérielle : 2 articles.

Cote du document présenté dans l’exposition : SHD 1 S 1-2.